Mentions légales

Éditeur

Le site journees.feldenkrais-france.org est édité par :

FELDENKRAIS FRANCE
Siret n° 449 886 571 00016
APE n°8551Z
Association dont le siège social est situé au 8, rue du Général Renault 75011 PARIS
Tél. : +33 (0)3.58.45.50.27
Courriel : secretariat [@] feldenkrais-france.org
Site Internet : http://www.feldenkrais-france.org

Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’association FELDENKRAIS FRANCE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : l’association FELDENKRAIS FRANCE.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site journees.feldenkrais-france.org, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site journees.feldenkrais-france.org, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause, l’association FELDENKRAIS FRANCE ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site journees.feldenkrais-france.org (par exemple, l’inscription volontaire d’une adresse e-mail permettant de recevoir des informations sur le site). L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site journees.feldenkrais-france.org l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site journees.feldenkrais-france.org n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de l’association FELDENKRAIS FRANCE et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site journees.feldenkrais-france.org.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Crédits :

PHOTOS : © Sébastien Dolidon – Feldenkrais-France

AFFICHES JFF – 2022 / 2020 / 2018 : © David Chamalet

PHOTO affiche JFF – 2018 : © Markus Mainka

Coordination des publications :

JFF 2018 & JFF 2020 :  Nathalie TOUATY
JFF 2022 : Claire VIALON & Simon TILCHE

Conception-réalisation internet :

Ce site bénéficie de la puissance de WordPress et d’un thème proposé par Elma, le tout orchestré par David Chamalet.

Tous droits réservés.